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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France
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ORCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCA
ALSTOM Hydro France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3692253
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
ORCA de ALSTOM Hydro France

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 16 novembre 2019.

ALSTOM Hydro France a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO PLANTLIFE , BELUGA , SMARTGEN , PLANTLIFE , EQUIVAR , SPMAX


ALSTOM Hydro France, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 327948907


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607422 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614302 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

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